Éléments de réflexion sur la famille, la conjugalité et la filiation

Devant ce que l'on appelle, peut-être un peu rapidement, "l'inadaptation du code civil à l'évolution des moeurs", plusieurs propositions, émanant de juristes, de politiques, de sociologues, sont entrées en débat, et l'une d'entre elles sera présentée au vote de l'Assemblée Nationale. Elles concernent la conjugalité, le mariage et le concubinage (entre personnes de sexes différents ou non), elles concernent la filiation dont on a le sentiment qu'elle est devenue un lien trop fragile et trop peu protégé, elles concernent le droit successoral, la fiscalité, et le régime des solidarités. Nous estimons judicieux de poser simultanément l'ensemble de ces problèmes, en ouvrant largement la question sur la place que notre société accorde à la famille, mais aussi à la conjugalité elle-même et à la filiation, plutôt que de les diviser en laissant passer séparément des propositions incoordonnées. Nous ne nous bornerons pas à juger les "défauts" des propositions évoquées, mais chercherons à exposer la déficience propre à notre culture protestante française en matière d'institutionnalité, car c'est cette déficience qui rend si embarrassée notre prise de parole en matière d'éthique sexuelle et familiale; nous avons pourtant des choses à dire. Les éléments de réflexion qui suivent concernent l'articulation de ces différentes questions.

 

1. Sur la conjugalité

Les propositions d'un Pacte civil de solidarité, d'un Pacte d'intérêt commun, ou de simple reconnaissance du concubinage sans créer de statut juridique nouveau, soulèvent diverses questions qui doivent être examinées avec soin. Il semblerait plus clair de ne pas "noyer le poisson" de la sexualité et de distinguer explicitement:

1) l'existence de couples hétérosexuels non-mariés;
2) l'existence de couples homosexuels.

Car en ce qui concerne les dispositions sociales et fiscales renforçant les liens de solidarité en général, entre amis ou entre générations, il faudrait un projet de loi autrement ambitieux, qui mette à plat l'ensemble des dispositifs juridiques existants pour tenter de les harmoniser, de les rendre plus justes, et d'assortir les liens de consentement mutuel avec ceux qui mettent en oeuvre des obligations mutuelles ou respectives.

Mais sur les deux points ici distingués la question soulevée par ces diverses propositions est importante: il nous semble qu'au-delà des aspects "utilitaires" s'y exprime une demande de reconnaissance symbolique, la demande d'une société où les liens de solidarité conjugale soient plus durables, mieux reconnus, plus encadrés, et moins soumis aux effets pervers d'une logique de libre-consentement privé, sans engagement. Pour comprendre cette demande, nous devons mesurer combien ces effets du libre-concubinage sont la suite probable d'une intention très légitime au départ.

C'est que la conjugalité moderne pose le mariage comme une alliance entre individus égaux, où la conjugalité n'est plus subordonnée à la filiation, mais peut être vécue comme une sincérité, une fidélité, un plaisir libres. Cette libre-alliance brise l'assujettissement des femmes à leur rôle dans l'économie de la filiation. C'est ce que chantait le grand Milton dans son plaidoyer pour le divorce, et les cultures protestantes ont souvent bataillé en ce sens. Leur intention était bien éloignée de cet exercice de sincérité auto-centrée qu'on appelle individualisme. C'est pourtant bien la discipline de la véracité des sentiments qui aboutit à cette authenticité narcissique et solitaire dont nous souffrons, à cette précarisation générale des conjugalités.

Il nous faut donc revenir à l'intention initiale en amont de ce dévoiement, et c'est justement pour aller jusqu'au bout de cette grande idée que la conjugalité doit retrouver le sens de l'institution qui lui manque: l'égalité conjugale, l'alliance conjugale, est un conflit converti en accord par un travail continu. C'est un travail sur l'interdépendance et sur la coopération, pour inscrire dans la durée un agir ensemble. Et c'est ici le lieu de notre éloge pour le mariage, auquel nul ne saurait être contraint, mais pour lequel nous voulons plaider. Car pour nous, le mariage n'est pas un sacrement de Église, c'est un acte civil et civique fondamental, l'apprentissage par excellence du lien social. Nous voulons refuser la séparation entre des passions désinstituées et une institution réduite à l'utilitaire, qui pareillement nient le temps et ]a possibilité des conflits conjugaux. Et proposer le mariage comme institution du sentiment, comme acte civil qui institue l'égalité, tisse le lien social, et fait de l'amour une courtoisie, une intrigue où les discordances font partie de l'accord, de sa durabilité même, de sa capacité à se réinterpréter dans les circonstances de la vie.

.Remarques sur la conjugalité homosexuelle:

Ceci dit sur le mariage et le concubinage dans la conjugalité hétérosexuelle, qui est de loin le plus important, il nous paraît nécessaire d'ouvrir au passage le débat quant à la conjugalité homosexuelle. Au fond, nous avons affaire à une demande de "reconnaissance publique" d'une conjugalité homosexuelle. Il faut entendre cette demande, tant au plan des Églises qu'à celui de État, l'accompagner et lui faire place. Face à cette demande, la diversité des protestants les porte à osciller entre une position plutôt favorable à l'institutionnalisation de couples homosexuels, qu'il faut créditer d'un désir de vivre ensemble heureux et durable, et une position qui ne voudrait pas que l'on noie dans un doux mélange des formes de conjugalité, l'importance, pour les plus fragiles dans la conjugalité ou dans la filiation, des interdits sexuels et de l'institution du mariage.

1) On peut en effet insister d'une part sur le fait que dans une société où les liens sociaux et économiques sont de plus en plus précaires, tout ce qui contribue à des engagements plus durables, et à la réinvention de formes de fidélité où l'attachement mutuel des personnes va au-delà de leurs différences sexuelles, doit être soutenu. Bien des textes bibliques d'ailleurs s'attachent aux personnes dans leur singularité et sans considération de sexe, de langue, de races, ou autres.

2) On peut de l'autre côté exprimer une réticence due au fait qu'un tel contrat ne saurait se substituer au mariage, acte civil et politique fondamental, qui tisse les différences et notamment qui articule ensemble la différence des sexes et la différence des générations. On connaît d'ailleurs l'importance accordée par bien des textes bibliques à cette bénédiction généalogique. Le document de la FPF de 1994 sur l'homosexualité développait déjà ces deux points en subordonnant le premier au second, pour une raison qu'il faut maintenant préciser, et qui touche à l'institution de la filiation.

2. Sur la filiation

.Remarque préalable sur l'interdit de la filiation pour les couples homosexuels:

Si les positions protestantes se distribuent entre les deux limites précédemment décrites, il semble en effet qu'elles convergent nettement sur un point.. un tel contrat ou une telle reconnaissance ne saurait donner droit et forme juridique à l'adoption ni aux P MA pour des couples homosexuels. Il y a d'autres moyens pour ces derniers d'avoir eu des enfants, issus d'une conjugalité hétérosexuelle antérieure, ou d'en avoir présentement! Mais ce fait reste du ressort moral de chacun, sur lequel il est vain de légiférer, et le droit a une toute autre fonction.. celle d'articuler sans cesse la recherche de l'égalité, notamment dans les capacités données à chacun, et le souci des différences, notamment dans la protection des plus faibles.. les enfants ne sont pas seulement des êtres désirables, et encore moins des êtres auxquels d'autres êtres auraient droit pour s'accomplir pleinement, mais des êtres qui simplement "arrivent". Et envers qui, parce qu'ils n'ont rien demandé, les parents ont des obligations qu'ils ne peuvent librement définir à volonté.

Nous affirmons cela pour deux raisons que l'on peut soutenir séparément, car elles peuvent se trouver en conflit..

1) Les uns estiment, au nom d'une éthique de responsabilité envers le "fragile", et d'un principe de précaution, que nous ne savons pas à quoi nous touchons en ébranlant cet ordre symbolique immémorial.

2) Les autres ne croient pas que ce soit là un ordre "naturel" au sens biologique ou vitaliste du terme, mais justement, parce que l'histoire de il condition humaine montre qu'elle est en notre main, et que nous en sommes responsables, il n'est pas possible de laisser croire que cette condition humaine soit malléable à merci. Une telle modification des structures de la filiation n'est pas crédible durablement.

Cet interdit jeté sur la filiation pour des couples homosexuels concerne probablement aussi les personnes seules qui voudraient avoir un enfant par PMA ou par adoption. Les familles monoparentales existent par le fait de circonstances souvent malheureuses, mais le projet d'un foyer monoparental pose problème parce que cela supprime a priori la place de l'autre au foyer. On peut dire ainsi qu'il n'y a famille et possible filiation qu'autant que la 'place" est faite aux deux parents, dans leur différence, à la fois dans l'espace, dans le temps, dans la mémoire et les projets de l'enfant. Cela concerne d'ailleurs tous les couples parentaux, qui ont finalement affaire aux mêmes difficultés.

Et c'est ici que nous retrouvons, fermant la parenthèse sur l'homosexualité, la question bien plus générale de la place accordée à la filiation dans nos familles et nos sociétés. Car s'il fut un temps où la tâche était de briser l'assujettissement de la conjugalité à la filiation, la question inverse maintenant se pose: peut-on subordonner entièrement le lien de filiation, qui n'est pas un contrat, au lien d'égale et libre-conjugalité ? Un enfant n'est-il qu'un adulte miniature, auquel on demande de "consentir" ? Entre les parents-géniteurs et les parents-copains, qui que ce soit. qui prenne la "place" du père ou de la mère dans le cas des familles recomposées, n 'y a-t-il pas place pour des parents généalogiques, au sens symbolique fort de différence de génération que cela signifie? Pour qu'un enfant puisse se distinguer de ce que les autres disent qu'il est, ne faut-il pas qu'il ait des parents qui, dans leur différence, aient l'autorité de lui dire ce qu'il est pour eux ? Pour qu'un enfant puisse inventer à son tour, et prendre sa place dans l'histoire humaine, ne faut-il pas qu'on lui ait transmis une mémoire plus ancienne, qui donne un cadre à sa propre mémoire, à ses propres émotions?

Ainsi apparaît la seconde dimension de toute institutionnalité, qui tient moins à la question du conflit des égaux qu'à celle de la génération, de la durée qui précède et excède le consentement individuel: car la filiation doit être "autorisée", comme une juste dissymétrie des droits et devoirs. On a tendance à opposer la réciprocité symétrique de la justice et la dissymétrie sans réciprocité de l'amour. Mais si la règle d'or revient à ne pas faire à autrui ce qu'on ne voudrait pas qu'on nous fasse, avec la génération, le tragique intervient qui brise cette règle d' or. Il faudrait en effet ne pas faire à autrui ce qu'on nous a pourtant fait, ce que nous ne voudrions pas qu'il nous ait été fait, et que nous reproduisons justement parce que souvent nous ne savons même pas que cela nous a été fait. La justice ici travaille à contresens de l'ordinaire: elle doit interdire la symétrie, rappeler la différence des générations. Elle doit soutenir celle-ci au-delà de la fragilité des engagements et des vies humaines, et leur donner un cadre plus durable. Elle doit protéger le plus petit du consentement ou du contrat auquel pourrait l'amener le plus grand. C'est cette institution de la filiation qui permettra d'échapper à l'alternative ruineuse entre la réduction de la généalogie à la génétique, et sa dissolution dans le modèle du libre-consentement.

3. Sur la famille

Toutes ces questions sont révélatrices d'une difficulté commune, et qui touche aux deux aspects évoqués. Car les familles aujourd'hui, et chacun dans sa vie affective, sont placés devant un problème particulièrement délicat: comment articuler le lien de conjugalité et le lien de filiation? Chacun de ces liens a son génie, son langage, sa symbolique spécifiques, et nos vies se tiennent pourtant dans leur conjonction. D'une part nous avons l'exigence d'établir une véritable égalité des sexes et des personnes, et d'autre part celle de respecter une irréductible différence de 23 générations. C'est peut-être la gageure de la famille aujourd'hui que de parvenir à nouer conjugalité et filiation, tant l'une suppose le travail de la symétrie et l'autre la prise en compte de l'asymétrie. Cela supposerait de distinguer et d'articuler deux dimensions de l'institution, l'une plus horizontale, dans la coopération, le conflit possible et l'alliance toujours à réinterpréter, et l'autre plus verticale, dans la durée et la protection du "petit" que demande la filiation, et l'autorisation de grandir qu'elle donne à l'enfant, La famille est ici une "boîte noire" où l'on apprend sans cesse à transformer l'amour en justice et réciproquement. en découvrant que la justice n'est pas que la symétrie et que l'amour n'est pas que la dissymétrie. C'est pourquoi la famille est également le lieu des grandes tragédies humaines, celles qui concernent la distribution des "places" et des rôles, et leur remplacement.

Ce qui complique encore la chose, c'est qu'il faut faire place dans la conjugalité à la différence des sexes, et dans la filiation à l'égalité des personnes. Car les adultes sincères et consentants sont aussi des êtres fragiles, portant dans leurs amours la trace de leur enfance, et des êtres irréductiblement différents, dissymétriques. Et que seraient par ailleurs des enfants qui jamais n'en viendraient à s'émanciper, à prendre leur autonomie, que serait une autorité parentale qui bloquerait l'enfant dans son enfance ?

En demandant comment conjuguer l'autonomisation du sujet et l'institution de la filiation, nous posons tout le problème du rapport à l'institution. Ce que nous voyons, c'est la complicité vicieuse entre le rêve d'une Autorité (familiale, politique ou religieuse) qui tiendrait ses ouailles en enfance, et le triomphe des petits sujets-rois qui font tous leurs caprices et ne sont même plus des individus. Ce que nous voudrions, c'est la corrélation vertueuse entre une institution qui sache faire place à l'autonomisation des sujets, et des sujets qui sachent venir d'une enfance et s'inscrire dans la génération, c'est à dire dans un monde plus durable qu'eux-mêmes. Et ce que nous décrivons par ces éléments de réflexion c'est non seulement une nouvelle forme de famille à inventer, mais une nouvelle forme d'institutionnalité politique et ecclésiale, et peut-être le germe d'un dialogue oecuménique où nous avons encore beaucoup à apprendre

En résumé :

 

  • Les projets de Pactes civils qui émergent à l'heure actuelle ne nous paraissent pas apporter des possibilités suffisamment nouvelles par rapport à la législation existante pour répondre à la hauteur de tous les enjeux, ci-dessus évoqués. Dans l'attente de la législation plus ambitieuse que nous souhaitons, il nous semble suffisant de prévoir un encadrement juridique et fiscal des diverses formes du "vivre ensemble".
  • En dehors du point de vue strictement juridique, ces projets posent la question plus large de la reconnaissance institutionnelle et donc symbolique d'autres formes d'union que celles de conjoints mariés de sexes différents, et indirectement la question de la fIliation. Sur ce dernier point nous réaffirmons notre conviction que l'institution de la filiation suppose deux parents de sexes différents, notamment du fait que toute l'histoire du devenir adulte est celle de la différenciation entre soi et l'autre.
  • De ce fait il nous semble important que la société continue à soutenir le mariage entre conjoints de sexes différents comme une institution centrale qu'il faudrait défendre sur des bases autres que seulement "utilitaires". Et il nous semble urgent de trouver un équilibre, dans la famille, entre le lien de conjugalité et le lien de fIliation, aucun des deux ne pouvant être ni subordonné à l'autre, ni fusionné dans l'autre, ni totalement dissocié de l'autre. C'est le sens même de l'institutionalité qu'il nous faut ainsi retrouver, redéfinir, et réinventer ensemble.

(Texte étudié par le Conseil de la FPF des 27-28 juin 1998
et adopté par son Bureau le 11 septembre 1998)