Eglises,
Mouvements et Associations
en quête de réconciliation et de paix
8-10
octobre 2004 à Clermont-Ferrand
ASSISES DE LA FÉDÉRATION PROTESTANTE DE FRANCE
Une
contribution française et protestante
à la décennie du Conseil Oecuménique des Eglises
Autres textes et contributions
Le temps de la Justice
Par Marc SAUVAGE
Dans le texte « Temps, justice et violence », j’ai tenté quelques variations sur des contradictions qui me paraissent être au cœur de la justice : parfois oripeau cachant mal un déchaînement de pure violence, d’autres fois réponse humanisante à une violence subie pour la victime ou pour l’auteur, voire pour les deux; trop rapide ou trop lente, avec un bon tempo si difficile à trouver et à maintenir; toujours illégitime sur le plan éthique et ne pouvant pourtant pas être refusée au tiers qui souffre. Une conviction sous-tend ce texte : la violence peut être réduite, autant que faire se peut maîtrisée, elle ne disparaîtra pas et il y a toujours un moment où les représentants de l’autorité sont amenés à l’employer dans des conditions qui doivent être autant que possible dominées. Le refus total de la violence ne peut fonder qu’un comportement individuel et trouve une limite lorsque c’est l’autre qui est en cause.
TROIS MEURTRES JUDICIAIRES
Antigone
Socrate
Jésus
Aux racines et au cour de l'expérience politique, philosophique et religieuse de l'Occident trois procès, trois condamnations à mort, et en réalité trois meurtres mal dissimulés derrière de pseudo-processus judiciaire.
Antigone, emmurée vivante sur jugement de Créon parce qu'elle a désobéi à la loi qu'il avait promulguée qui abandonnait le cadavre de Polynice, son frère, aux oiseaux et aux chiens sous peine de mort. Il est clair dans la pièce de Sophocle qu'en proférant cette interdiction, Créon avait dépassé les limites du pouvoir humain pour empiéter sur celui des dieux et lorsque, converti par l'oracle de Tirésias et après avoir lui-même enseveli Polynice, il voudra libérer Antigone, il sera trop tard. Antigone se sera étranglée dans son tombeau et son propre fils, à laquelle elle était promise, essaiera de le tuer avant de retourner son épée contre lui-même. Créon ne rentrera à Thébes que pour apprendre que la mère avait suivi le fils au tombeau. Déchaînement de violence entraîné par ce qui se voulait au départ une décision de justice.
La mort de Socrate est bien connue : Socrate était accusé, dans une formulation difficile à comprendre, de corrompre les jeunes gens et de reconnaître non pas les dieux que reconnaît la cité, mais au lieu de ceux-là des divinités nouvelles. Par ailleurs Socrate a fait lui-même le lien entre les accusations de son procès et celles proférées par Aristophane dans la pièce " Les nuées " qui lui était d'un quart de siècle antérieure. En arrière plan se dessine un règlement de compte politique : après la dictature des Trente, la démocratie a été réinstaurée et si Socrate n'avait en rien soutenu les Trente et s'était même opposé à eux au risque de sa vie quand ils avaient voulu le faire participer à une injustice, plusieurs de ses proches leur étaient liés. Ce qui est intéressant c'est que Socrate refuse le jeu judiciaire : il ne cherche pas à triompher par la vérité judiciaire toujours relative, la rhétorique propre au procès, mais pose le problème en termes de vérité au sens philosophique du terme : " Je vais vous parler sans discrétion à la mode des plaideurs mais en disant la vérité. " [1] Ses deux plaidoiries, l'interrogatoire de son principal accusateur se transforment en dialogues philosophiques. Le Christ restera silencieux lors de son procès, Socrate se défend mais à côté de ce qui est attendu par ses juges qu'il finira par exaspérer : certains de ceux qui avaient opiné pour la non culpabilité, opineront pour la mort lorsqu'ils auront à prononcer une peine. Au moment d'être emmené vers la prison où il devait mourir, il lancera [2]:
" Pourtant, je ne leur (i.e. à ses accusateurs et à ceux qui l'ont condamné) demande que la chose suivante. Quand mes fils seront grands, punissez-les, citoyens, en les tourmentant comme je vous tourmentais, pour peu qu'ils vous paraissent se soucier d'argent ou de n'importe quoi d'autre plus que de la vertu. Et, s'ils croient être quelque chose alors qu'ils ne sont rien, adressez-leur le reproche que je vous adressais : de ne pas se soucier de ce dont il faut se soucier et de se croire quelque chose, alors que l'on ne vaut rien. Si vous faites cela, vous ferez preuve de justice envers moi comme envers mes fils.
[1] " Apologie de Socrate " 32a.
[2] " Apologie de Socrate " 41e-42a
La mort de Jésus est, elle, une rupture absolue. Par cette mise à mort à laquelle coopèrent juifs et païens, c'est en réalité l'humanité qui se juge elle-même, qui s'inflige très exactement ce qu'elle mérite. La ruse de l'histoire est que par ce jugement qui atteint le seul totalement innocent qui ait jamais été massacré, celui-ci prend sur lui tout le mal que porte l'histoire humaine, et encore plus mystérieusement l'univers, et retourne cet acte de rupture absolue en acte de réconciliation. Il ne faut pas oublier que dans la Passion, l'insertion du salut dans l'histoire humaine passe par un nom : " crucifié . sous Ponce-Pilate "[3], procurateur romain qui agit dans le cadre de ses compétences judiciaires.
[3] Symbole de Nicée Constantinople.
Qu'après un tel héritage -et en se rappelant que pendant des siècles un crucifix surplombait les enceintes judiciaires- la justice ait encore un minimum de crédit, tient du miracle.
Dans la mort de Socrate, d'Antigone comme dans celle de Jésus le facteur temps interroge le juriste. A plusieurs reprises, Socrate mentionne que la règle selon laquelle le procès se déroulait sur une journée et le fait que le partage rigoureux du temps entre l'accusation et la défense qui en résultait lui interdisaient de pouvoir se défendre efficacement : " Aussi serais-je étonné comme je le disais en commençant, si je parvenais à détruire chez vous en un laps de temps aussi court une calomnie qui a pris tant d'ampleur. " Le temps du procès dans Antigone se résume à un face à face avec Créon dont l'exaspération ne fait que croître et cela dès son dialogue avec le garde qui vient lui annoncer que les rites funéraires ont été rendus à Polynice par une main inconnue. Dans le procès de Jésus, l'accélération presque vertigineuse du temps pose de redoutables difficultés à l'historien du droit[4]. Rappelons que dans une situation juridiquement complexe -quelle était l'autorité compétente pour juger, et prononcer la peine de mort par crucifixion, à l'égard d'un juif galiléen dans la Jérusalem du premier tiers du premier siècle ?, et pour quel crime reproché ?- dans les Evangiles l'arrestation, le ou les procès, la sentence, l'exécution et la mort se déroulent en une partie de nuit, une matinée et un début d'après-midi. Certains se sont demandés si les Evangiles n'avaient pas contracté le temps historique du procès.
[4] Jean IMBERT " Le procès de Jésus " Collection Que sais-je ?
LE JUSTE TEMPS DE LA PROCÉDURE
Si tel était le cas, ce serait dans le texte biblique un indice supplémentaire que c'est l'ouvre d'une justice dévoyée par rapport à ses principes qui est exposée. Le temps est en effet au centre du fonctionnement judiciaire dans ce que l'on appelle les lois de procédure. La procédure ce sont les principes qui définissent l'organisation et la compétence des juridictions, la nomination des juges et donc les garanties d'impartialité qu'ils offrent, la partialité étant une des pires formes de violence judiciaire puisque sous les apparences elle subvertit le fonctionnement de l'institution ; la manière dont les juridictions sont saisies et donc dont l'adversaire est informé de cette saisine et le temps qui lui est laissé pour organiser sa défense ; l'organisation du débat entre les adversaires : l'échange régulé des arguments et des pièces en matière civile, les modes de preuve admissibles, les garanties offertes à l'accusé, les délais dont il dispose, les mesures qui sont autorisées ou interdites à son encontre en matière pénale ;l'organisation du procès au sens réduit du moment où le tribunal siège qui peut être contracté par rapport à l'ensemble du processus (procédure vient du latin procedere, avancer) ; le délibéré c'est à dire le temps de la décision judiciaire, dont l'étymologie nous apprend qu'il vient de de et de libra, soit balance, soit libre. Délibérer c'est faire une pesée dans sa pensée, réfléchir mûrement et prendre une décision. Toute décision judiciaire est prise " après en avoir délibéré ". Sont ensuite définies la manière dont le jugement est rendu, porté à la connaissance des intéressés et les voies de recours, de réexamen par d'autres juges, dont ils disposent. Enfin appartiennent aux lois de procédure, les lois qui régissent l'exécution des décisions judiciaires et des jugements, étant précisé que ne sont pas seuls exécutoires les jugements définitifs : des décisions provisoires peuvent avoir à être exécutées.
Il faut
observer que tout le processus décrit ci-dessus est aux antipodes du processus
de la violence qui est inorganisé, échappe même aux acteurs, se déroule
dans une durée qui n'est plus référée à un temps partagé, même entre adversaires.
Ce n'est pas un hasard si les métaphores de la violence appartiennent
au registre de l'incendie, de l'explosion, du surgissement.
Et pourtant à l'inverse, il existe un mystérieux point d'équilibre au-delà
duquel la durée judiciaire devient source de violence parce que la justice
est trop longtemps différée : répétition des effets de la violence initiale
sur une victime qui se sent abandonnée de la justice des hommes et, par
là, de la difficulté de retisser un lien social en surmontant la défiance
née du traumatisme subi. Violence aussi subie par l'agresseur laissé seul
face à son acte, alors que la sanction est aussi à terme possibilité de
réconciliation au moins symbolique avec la société.
C'est
bien entendu pour l'essentiel, au stade de l'exécution que se pose le
problème de l'usage de la contrainte. Etymologiquement l'exécution c'est
l'accomplissement, l'achèvement, le fait de suivre jusqu'au bout. Il est
important de relever que ce terme a été utilisé en matière civile avant
de passer dans le vocabulaire de la justice criminelle. C'est un terme
fort, on pense en matière criminelle à une exécution capitale, et même
dans les systèmes qui ont aboli la peine de mort, à l'exécution des peines
qu'elles soient d'emprisonnement ou de toute autre peine. En matière civile,
la partie de la procédure qui traite des voies d'exécution, organise les
moyens de contrainte qui sont mis à la disposition d'un créancier pour
obliger son débiteur à s'exécuter. Aujourd'hui ce sont des moyens de contrainte
sur les biens : saisies de créances, de meubles, saisies immobilières.
Jusqu'au second empire, on a connu la contrainte par corps, l'emprisonnement
du débiteur récalcitrant, qui n'existe plus que pour les débiteurs d'amendes
douanières. Mais l'exécution d'un jugement civil ce peut aussi être le
retrait sur décision du Procureur de la République en cas d'urgence, ou
du juge des enfants, d'un enfant de son milieu familial en raison du danger
qu'il y encourt, l'exécution dans un contexte très conflictuel d'une décision
du juge aux affaires familiales qui fixe la résidence d'un enfant chez
le père ou chez la mère.
L'étymologie nous alerte sur le fait qu'une décision non exécutée est une décision inachevée. Que dire d'une partie dont une instance judiciaire a consacré le droit mais qui se heurte à une impossibilité d'exécution, sinon qu'elle est aussi confrontée à une forme de violence ?. Il ne faut pas s'étonner si la Cour européenne des droits de l'homme, institution qui dépend du Conseil de l'Europe, qui siège à Strasbourg et dont les conséquences des décisions ont depuis cinquante ans modifié en profondeur notre droit processuel dans le sens d'une garantie toujours plus effective des droits, a affirmé avec force, et à plusieurs reprises, que l'exécution du jugement était une composante du procès équitable. Dès avant la seconde guerre mondiale, le Conseil d'Etat avait décidé que l'Etat engageait sa responsabilité lorsqu'il refusait, même pour des motifs légitimes, de prêter main forte à l'exécution d'une décision de justice.
La contrainte nécessaire pour parvenir à l'exécution d'une décision caractérise-t-elle une forme de violence ? Il est intéressant pour proposer une piste de réflexion à cette question de reprendre l'étude du linguiste Emile Benvéniste[5] sur le mot grec kratos. Il parvient à la conclusion qu'il se partage en deux groupes distincts qu'on peut caractériser séparément l'un se rattachant à la notion de supériorité, de prévalence dans le champ politique ou symbolique alors que le second appartient au vocabulaire de la dureté : brutal, cruel, pénible et à la violence. Et il conclut :
" Nous ne croyons pas possible de ramener à l'unité ces deux groupes lexicaux : ils doivent provenir de deux radicaux distincts, quoique très voisins de forme, sinon même semblables en indo-européen. Nous distinguons donc :
1) un adjectif signifiant " dur ", représenté par le grec kratus et le gotique hardus ;
2) un substantif dénotant la " puissance ", la " prévalence " continué par l'indo- iranien kratu- et le grec kratos. On remarquera que jamais en germanique les formes de hart, anglais hard n'ont évolué en valeur morale ou politique ; et que jamais en indo- iranien les formes de kratu- ne montrent le moindre rapport avec l'idée de " dur ". Cela fait encore mieux ressortir la disparité que nous avons signalée, à l'intérieur du grec, entre kratus, " dur " et kratos, kratein, " dominer ". Mais l'adjectif krateros a opéré une contamination entre les deux familles ; d'une part il a donné un doublet à kratus, avec le sens de " dur, cruel, pénible ", de l'autre il fournit à kratos un adjectif signifiant " pourvu d'autorité, de supériorité. "
[5] Emile Benvéniste " Le vocabulaire des institutions indo-européennes " Editions de minuit.
Cette incursion dans l'étymologie n'épuise bien évidemment pas la question de la distinction à opérer, entre l'exercice de la contrainte légitime et sa contamination toujours possible par la violence.
Je retiendrai cependant, au-delà des pensées du soupçon, Mars, Nietzxche, ou plus près de nous Foucault, que l'étymologie nous alerte sur le fait que cette distinction est possible et doit être effectuée.
L'IRRÉDUCTIBLE PART DE LA VIOLENCE
Et pourtant nous sentons bien que toute intervention judiciaire a toujours quelque chose de profondément douteux sur le plan éthique. Il est demandé au juge de reconnaître et consacrer un droit sur autrui et la vision éthique d'autrui conduit à s'en vouloir le gardien, non le créancier. A la question de Caïn, " suis-je le gardien de mon frère ? "[6] , l'homme éthique répond affirmativement. De plus, très souvent le conflit judiciaire dégénère sur le plan psychologique : si la mise en scène judiciaire du conflit permet une forme de purgation des passions, celle-ci passe fréquemment par une violence symbolique très forte, et une forme de négation d'autrui qui n'est plus perçu que sur un mode négatif. Cette charge négative de la relation judiciaire peut aussi bien se retrouver dans un conflit de voisinage, dans le cadre de la relation de travail, que dans les déchirements d'un couple ou, au pénal, dans le face à face entre l'auteur et la victime. Toute l'évolution politique de notre procédure pénale s'est faite par la prise en charge par la collectivité de la vengeance privée, de plus en plus délégitimée au fil des siècles, et il ne faut pas se cacher que si elle a conduit à une certaine occultation de la victime, la réintroduction contemporaine de celle-ci au cour du procès peut poser des questions redoutables.
[6] Gen. 4,9
Ce n'est certes pas par hasard que l'apôtre PAUL exhortait les Corinthiens[7]à ne pas faire appel aux tribunaux :
" Mais on va en justice frère contre frère, et cela devant des infidèles ! De toute façon, certes, c'est déjà pour vous une défaite que d'avoir des procès entre vous. Pourquoi ne pas souffrir plutôt l'injustice ? Pourquoi ne pas vous laisser plutôt dépouiller ? Mais non, c'est vous qui commettez l'injustice et dépouillez les autres ; et ce sont des frères ! "
[7] I Cor., 6, 7-8.
Mais nous percevons immédiatement que cette position éthique n'est possible que dans le face à face. Je peux choisir de souffrir l'injustice pour moi-même, je ne peux pas l'imposer à autrui. Il n'y a pas de pire violence que d'imposer à autrui un comportement au nom de l'éthique. Emmanuel LEVINAS a beaucoup réfléchi sur la relation éthique et il l'a pensée jusqu'à sa limite : Autrui a des droits sur moi, il n'a pas d'obligation envers moi. On n'imagine pas formule plus antijuridique. Et c'est pourtant ce même philosophe qui déclarait[8]:
" C'est la relation personnelle d'homme à homme qui peut percer les cruautés et les violences des ordres sociaux. Certes, on ne peut pas s'en tenir à l'expérience de la bonté ou à la valeur unique de la bonté. Elle est pleinement signifiante lorsqu'il s'agit d'un homme en face de l'autre. Mais nous ne sommes jamais seuls en face de l'autre. Il y a toujours le troisième homme et le quatrième homme, et le groupe qui est en face de nous et dont chacun est unique. Seulement, il est possible qu'entre ces diverses personnes qui constituent la société, il y ait des violences des unes vis à vis des autres et que, par conséquent, au lieu de s'en tenir à cet élan de bonté, nous soyons obligés de considérer de manière objective la multiplicité humaine. La justice se trouve être ainsi le fondement d'un savoir objectif. Il y a un conflit insurmontable entre cette valeur première qu'est l'obligation de la charité, et ce que la justice peut exiger de violence. "
[8] Entretien avec Salomon Malka, réalisé juste après la parution en français du livre de Vassili Grossman " Vie et destin " et repris dans la revue Esprit en mai 1996.
Marc SAUVAGE
Marc
SAUVAGE,
45 ans, marié, une fille.
Membre de l’Eglise Réformée de France et conseiller
presbytéral à Lille depuis 1991. Magistrat depuis 1986,
successivement juge des enfants et juge d’instruction, juge du siège
depuis 1995.