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Faudrait-il tailler un statut sur mesure pour les cultes ?
Les protestants ne demandent pas à bénéficier d’un régime particulier, simplement parce qu’ils sont très attachés au régime associatif. Nous souhaitons préserver également ce qui fait la spécificité des associations loi de 1905, et d’abord la transparence : pour bénéficier de la défiscalisation des dons et legs à laquelle elles ont droit, elles sont tenues de déposer leurs comptes en préfecture tous les trois ans ; tous les ans si le préfet le demande. Chacun peut savoir d’où vient l’argent. Si une telle transparence s’appliquait aux associations loi de 1901, les pouvoirs publics y verraient peut-être plus clair sur les comptes de la Scientologie ou de certaines associations musulmanes...
Un des points de la législation qui fait problème est « l’objet exclusif » : une association loi de 1905 doit avoir pour objet exclusif l’exercice du culte. Au fil de la jurisprudence, cette notion a été élargie à des activités comme la catéchèse ou la formation des ministres du culte. Mais il est toujours interdit, en principe, de vendre des livres dans un lieu de culte, ou d’y collecter des fonds pour une association caritative. Aujourd’hui, l’objet des associations loi de 1905 est trop restrictif pour correspondre, par exemple, aux besoins d’une mosquée.
Pour contourner ces difficultés, les responsables religieux ont pris l’habitude de créer une association loi de 1901, parallèle à l’association cultuelle. Ils peuvent ainsi bénéficier des avantages liés aux deux régimes. Je crois qu’il faut sortir de ces usines à gaz ! Il suffirait d’inscrire dans les textes que les associations loi de 1905 ont un objet « principalement cultuel ».
Les associations loi de 1901 peuvent bénéficier de subventions, ce qui n’est pas le cas des associations cultuelles. Faut-il changer ce point ?
En réalité, les associations cultuelles peuvent bénéficier dans certains cas de fonds publics. L’acte du 25 décembre 1942, adopté par Vichy et maintenu à la Libération, prévoit que les municipalités ont le droit de financer des travaux de « réparations » dans les édifices du culte. Pourtant, la plupart du temps, les maires refusent de nous accorder des subventions, parce qu’ils ont peur de violer la loi de 1905 et son article 2, selon lequel « la République ne subventionne aucun culte. » « Créez une association loi de 1901, nous répondent-ils, et vous aurez vos subventions. » Si bien que l’on contourne la loi sous prétexte de respecter la laïcité... Aujourd’hui, il conviendrait de clarifier les conditions dans lesquelles les collectivités locales peuvent éventuellement financer des lieux de culte.
Bénéficiez-vous du soutien des autres cultes dans votre volonté de réforme ?
En septembre 2001, nous avons rencontré les responsables de la Conférence des évêques de France : à 70 %, nos préoccupations sont les mêmes. Nous avons été d’autant plus surpris que les catholiques ne réagissent pas à la loi de finances 2002. Ma seule explication est qu’ils estiment globalement ne pas relever de la loi de 1905, mais du traité de 1924 signé entre la République française et le Saint-Siège. Celui-ci prévoit que l’Etat reconnaît d’une certaine manière l’organisation interne de l’Eglise catholique. De fait, les diocèses catholiques n’obéissent pas au statut commun des associations. Par exemple, les présidents d’associations doivent être élus à intervalles réguliers ; or tel n’est pas le cas des évêques.
Ne craignez-vous pas de toucher à un point aussi sensible que la laïcité ?
Je n’ai pas l’intention de ranimer la guerre des deux France ! Les protestants peuvent d’autant moins être suspectés de remettre en cause la laïcité qu’ils ont été associés à la préparation de la loi de 1905. A l’approche de son centenaire, il est temps d’abandonner les combats d’arrière-garde. Dans la tête du législateur de 1905, quatre cultes étaient implicitement reconnus : le catholicisme, le judaïsme, et les deux Eglises protestantes, réformée et luthérienne. Cette vision ne correspond plus à l’éclatement du paysage religieux. On peut se demander aujourd’hui si la loi de 1905 n’entraîne pas une discrimination à l’égard des minorités religieuses.
Planétarisation du marché symbolique
On est loin du paysage religieux de 1905. On assiste aujourd’hui à la dérégulation institutionnelle du religieux qui se traduit par une émancipation du croyant. On est passé d’une identité héritée à une identité construite. Le besoin d’accomplissement de soi (réintégration de soi, remise en ordre personnel) est prégnant. Il en découle l’importance majeure de la thématique de la guérison (réintégration parfaite du corps et de l’esprit) et donc une transformation de l’idée de salut. Il passe par la recherche d’une méthodologie, d’un training avec obligation de résultat.
Si l’individualisation saute aux yeux, le besoin du groupe existe toujours. Il est nécessaire à la validation du croire ce qui fait sens pour l’un, fait sens pour l’autre mais avec une prime aux petites communautés d’affinités.
Les réseaux s’internationalisent, les petits entrepreneurs prolifèrent… bref c’est la planétarisation du marché symbolique avec Internet. La standardisation des marchés symboliques s’organise autour de mêmes thématiques mais avec des modes de consommation personnalisés. La dérive sectaire apparaît dans l’amalgame des logiques différentes. La radicalité religieuse angoisse alors le corps social qui aspire à du religieusement correct, de l’anodin sans implication dans la vie. Les institutions, elles, permettent les liens extérieurs et évitent la logique de surchauffe en boucle du gourou .
Dans le cas français, l’anodin religieux s’illustre très bien dans l’allergie de la société quant à l’association argent/religion. C’est un vieux relent d’Ancien Régime, issu de la crainte de la richesse de l’Eglise catholique, de la rétribution des sacrements… Il existe donc une méfiance française des corps intermédiaires. Il est difficile pour la société de comprendre que les protestants prennent en charge leur groupe, ce qui montre que la France n’a pas purgé son passé et n’a pas de vraie tradition associative.
Reconnaissance modulée
Actuellement fonctionne un double régime de reconnaissance : un régime implicite pour le religieux existant et un autre pour le « religieusement » correct, d’où la dénaturation de la loi 1905. La vraie question sur 1905 est : « Que signifie la reconnaissance ? » S’agit-il de raboter les différences ou d’agir dans une reconnaissance modulée ? Cette reconnaissance modulée s’établirait non pas par rapport à un ancrage historique mais par rapport à la contribution apportée à la vie sociale et culturelle et à son positionnement quant aux droits de l’homme et la citoyenneté.
Le défi de la pluralité c’est de ne pas mettre toutes les religiosités sur le même plan que les grandes traditions religieuses ce qui aboutirait à un égalitarisme plat. Aujourd’hui, la régulation juridique du paysage religieux perd la boussole par manque de régulation sociale.
Quand la FPF propose…
La FPF ne prêche pas seulement pour elle-même, mais réfléchit aux liens 1901-1905, tout en souhaitant rester dans le régime général avec une reconnaissance modulée. Tous les intervenants s’accordaient à dire qu’une instance régulatrice était nécessaire. Ce pourrait être un Conseil national consultatif de la laïcité sur le modèle du Conseil consultatif national d’éthique. Force est de constater que les Eglises n’ont pas encore travaillé en interne sur la manière dont elles vivent cette dérégulation. Après cette rencontre qui a bordé les mutations du paysage religieux français en termes sociologiques et juridiques, un travail théologique sur ce thème serait nécessaire. (MD)
Pôle protestant d’Edition
En créant une maison d’édition, l’Eglise réformée a la forte ambition de développer commercialement un secteur actuellement en difficulté. Il s’agit de se doter d’un instrument de diffusion de la pensée théologique, de la spiritualité et de la culture protestante. D’ores et déjà « Réveil Publications », « les Bergers et les Mages » sont parties prenantes de ce pôle éditorial qui devra notamment prendre la suite de la Société d’Edition et de Diffusion (SED) dans l’édition de matériel catéchétique pour le Conseil national. D’autres Eglises, IOM, Editeurs, Journaux, etc. pourront rejoindre ce pôle tout en gardant leur spécificité.
Nouveaux médias et partage de l’information
Le Conseil national et les Coordinations ont par ailleurs reçu Jean-Nicolas Bazin et Jérôme Cottin, auteurs avec Rémi Walbaum d’un rapport intitulé « Nouveaux médias et partage de l’information ». Comment utiliser les nouvelles technologies pour améliorer la communication interne et externe de l’Eglise ? Internet va-t-il ou non profondément modifier notre façon de faire et d’être ? Ces questions étant controversées, la réflexion va porter dans un premier temps sur le développement de l’Intranet. Par ailleurs, rendez-vous a été pris dans un an avec les Coordinations pour prolonger les recherches en vue d’une meilleure communication de l’ERF.
Consultations et sujets synodaux
Le Conseil national a précisé le calendrier de ses consultations et sujets synodaux :
- Consultation CPLR (Conseil permanent des Eglises luthériennes et réformées) sur « Eglise et homosexualité » : les Eglises locales vont recevoir très prochainement un document d’étude. Les contributions des Eglises en retour seront attendues et reçues jusque fin juin 2003. La synthèse sera faite fin 2003. C’est alors que le Conseil national décidera s’il y a lieu ou non et comment, de reprendre la question dans un débat synodal, qui aurait lieu, dans ce cas, lors des synodes régionaux 2004 et du synode national 2005.
- Débat synodal 2003 (synodes régionaux) - 2004 (synode national) : après avoir entendu un compte rendu d’une équipe consultative, le Conseil national se prépare à mettre à l’ordre du jour un débat à propos des ministères qui pourrait avoir plusieurs axes :
1) Sacerdoce universel et ministères particulier : comment se vit cette articulation qui est à la base de notre théologie des ministères ?
2) Concrètement, comment s’exercent les ministères particuliers dans notre Eglise ? Quelle est leur autorité, qu’attend-on des ministres ? Qu’en est-il de la diversification des ministères ?...
3) Que signifie pour l’exercice des ministères le fait d’être une Eglise en mission dans une société sécularisée ?
Un dossier préparatoire sera diffusé au printemps pour ouvrir une discussion dans les Eglises locales et les régions.
- Le Conseil national rappelle que la consultation sur la confirmation est ouverte à celles et ceux qui souhaitent s’exprimer et contribuer ainsi à préparer un futur débat
, mais que celui-ci n’est pas encore programmé.
Conseil juridique
Le Conseil national a fait appel au pasteur Yves Noyer pour la charge de conseiller juridique adjoint.
Relations internationales
Elles seront au cœur du prochain synode national de l’ERF. Une équipe animée par le pasteur Didier Crouzet s’est mise au travail.
Marcel Manoël a fait un compte rendu de la dernière session du Comité central du COE
Des nouvelles de l’Eglise Evangélique Espagnole ont été données, suite à une rencontre des Bureaux des deux Eglises. L’EEE attend beaucoup de son « grand frère français », mais elle sait également qu’un « petit frère » a aussi ses responsabilités et un rôle important à jouer. Cette rencontre fraternelle et chaleureuse a permis d’affermir les liens qui unissent les deux Eglises. Notons que, malgré un effectif réduit d’une vingtaine de pasteurs, l’EEE va de l’avant, notamment grâce à l’édification d’un véritable séminaire théologique. Les liens actuels se renforceront encore par le travail constant de la CEEPLE. C’est d’ailleurs dans ce cadre des Eglises protestantes des pays latins que le Conseil national continue de s’interroger sur l’intérêt d’envoyer des délégués français à l’Assemblée de l’Alliance Réformée Mondiale qui se tiendra à Accra (Ghana) en août 2003.
Fédération protestante de France
Des précisions ont été apportées sur le reversement des vacations des aumôniers de prison : ceux-ci doivent continuer à reverser intégralement leurs vacations aux services de l’ERF qui les transmettra aux trésoriers régionaux FPF.
Scoutisme Unioniste
Après une rencontre fructueuse des bureaux du Conseil national de l’ERF et de l’EEUdF suite à un vœu du Synode national inquiété par la baisse d’effectifs du Mouvement et souhaitant que les Eglises puissent apporter une aide, il a été décidé d’impulser des rencontres entre les Eglises locales et les cadres locaux du Mouvement. Une lettre d’invitation conjointe des Eglises et Mouvements et un guide pratique seront rédigés.
Conjoncture
Au cours d’un partage sur la conjoncture il a bien sûr été évoqué la situation du Midi après les inondations
. Les témoignages de solidarité ont été nombreux. Cette solidarité sera sans doute tout aussi nécessaire sur un long terme. Des pasteurs de zones proches non sinistrées ont donné de leur temps et de leur compétence pour un service d’écoute, de consolation, de visite. Peut-on imaginer que d’autres ministres les relayent bientôt, quitte à venir d’autres régions ?
En prenant des nouvelles du « mouvement des sans-papiers », le Conseil national s’est demandé quel type d’aide promouvoir pour qu’on entende parler de ces personnes et de leurs problèmes, au-delà d’une occupation surprise, médiatique, d’un lieu symbolique telle une Eglise ou un temple.
Aumônerie
Le pasteur Gilles Pivot a conduit la prière, la méditation et le partage de la Cène. Des tableaux du Christ réalisés par des catéchumènes à partir de photos d’actualité ont édifié les membres du Conseil national, tout comme la prédication qui portait sur Josué 24 : « Moi et ma maison nous servirons l’Eternel ! ». Les 3 dernières offrandes du culte du Conseil national ont été destinées aux sinistrés du Gard ainsi qu’à l’Eglise protestante de Dresde, également victime de très graves inondations, et qui a récemment fait appel à l’ERF. (Bertrand de Cazenove)
Le Conseil a ensuite étudié la position à prendre devant la nouvelle situation de la SED. Il a affirmé son souhait de participer aux efforts de réflexion d’un service catéchétique commun avec l’Eglise réformée de France en apportant sa contribution selon ses possibilités est en désignant des personnes capables d’apporter une contribution concrète au travail d’une commission de catéchèse commune. Indépendamment de cette commission et conformément à un vœu du Synode Général la Commission de catéchèse nationale de l’EELF est relancée.
Les deux Inspecteurs ecclésiastiques Marie-France ROBERT et Joël DAUTHEVILLE ont donné des nouvelles de leurs inspections et de leur travail en commun.
Sur le dossier « Homosexualité » le Conseil a réaffirmé sa solidarité avec la démarche entreprise par le Conseil permanent luthéro-réformé (CPLR). Il a paru important aux conseillers qu’une aide pédagogique en direction des consistoires et des conseils presbytéraux soit organisée. Une équipe a été nommée à cet effet et le travail se poursuivra selon le calendrier établi par le CPLR.
Le Conseil exécutif de l’EELF a par ailleurs fixé un calendrier pour amener les Synodes régionaux et le Synode Général à déterminer des orientations à propos de l’accueil des Eglises qui frappent à la porte de la Fédération protestante de France.
Enfin le Conseil exécutif a adressé quelques propositions à la Cevaa qui attendait des réactions à son projet de charte.
Le Conseil a aussi procédé à des nominations et des délégations et accueilli avec intérêt les invitations de la Conférence des Eglises européennes (KEK) au colloque de Vienne, de l’ELCA pour 2 jeunes au rassemblement d’Atlanta et de l’Eglise d’Allemagne au premier Kirchentag œcuménique à Berlin du 28 Mai au 1er Juin 2003. (Marguerite Bergeret)
Mobilisation générale pour la rentrée !
C’est avec un nouvel entrain donc que les unités ont repris les activités, d’autant que la baisse constante des effectifs a cette année été endiguée. On peut noter que quatre régions ont fait de nouvelles recrues. Ces bonnes nouvelles stimulent tous les responsables et cadres, qui se préparent à travailler sur l’amélioration de la qualité des activités de scoutisme. Grâce à un référentiel des bonnes pratiques, les responsables feront le point sur leurs unités et envisageront des objectifs précis, pour que le scoutisme unioniste conserve toute son originalité et son ambition.
Main dans la main avec l’ERF
De son côté, lors du Synode National, en mai, l’Eglise Réformée de France s’est déclarée préoccupée par les difficultés que rencontrent les mouvements de jeunesse. Une décision, votée à l’unanimité, invite le Président du conseil national à rencontrer les responsables des EEUdF afin de travailler davantage ensemble à la construction d’un partenariat dynamique. En septembre, Marcel Manoël, président du Conseil National, accompagné des pasteurs Jean-Charles Tenreiro et Bertrand de Cazenove, a rencontré une délégation des EEUdF, menée par son président, David Honegger afin de réfléchir à la concrétisation de cette décision. (Aurélie Debauge)
Issues du monde politique ou religieux, les personnalités ont apporté leur contribution à l'opération de Témoignage chrétien en écrivant un message aux signataires de l'appel. Parmi celles-ci : Romano Prodi, le président de la Commission européenne, Jean-Pierre Raffarin, le premier ministre français, Elie Barnavi, ambassadeur d'Israël en France, Leïla Shahid, déléguée générale de la Palestine en France, Jean-Pierre Ricard, président de la Conférence des évêques catholiques français, Jean-Arnold de Clermont, président de la Fédération protestante de France, Dalil Boubakeur, recteur de la Grande Mosquée de Paris, et Tarek Mitri, coordinateur des relations interreligieuses au Conseil oecuménique des Eglises (COE).
"Au nom du Dieu de Moïse, de Jésus et de Mohammed, nous exhortons les responsables de cette guerre [au Proche-Orient] à cesser immédiatement le combat et à redonner toute sa primauté au dialogue, à la négociation", affirme le texte de l'appel. "Dans l'esprit de la dernière rencontre [interreligieuse] d'Assise, en janvier dernier, nous attendons des responsables religieux qu'ils mettent en pratique leurs engagements pour la paix", y lit-on encore. Lancé, en avril dernier, l'appel pour la paix, au titre volontairement provocateur « Cessez le feu, nom de Dieu! » a rassemblé plus de 13.000 signatures, en majorité des chrétiens (catholiques et protestants) mais aussi des juifs et des musulmans.
"A ce moment-là, la situation était dramatique en Palestine. Nous nous sommes demandé ce que nous pouvions faire. Lancer cet appel était un peu une bouteille à la mer", explique Noël Bouttier, rédacteur en chef de Témoignage chrétien. Relayé par plusieurs quotidiens, l'appel interreligieux a connu un succès qui a surpris ses instigateurs eux-mêmes. "Il n'était pas évident au départ de faire signer un texte commun à des personnes qui n'ont pas la même approche politique du conflit au Proche-Orient", poursuit Noël Bouttier.
«les fils du dialogue… ce projet peut paraître fou quand certains s’évertuent à «l’huile sur le feu » quand les grandes nations elles-mêmes n’arrivent pas à imposer la paix Mais la paix vient du cœur des hommes. Que 13.OOO chrétiens, juifs et musulmans se soient retrouvés derrière votre appel est source d’espérance… » confirme le pasteur Jean-Arnold de Clermont.
"Un an après la tragédie du 11 septembre, il revient aux Etats du monde et aux citoyens des sociétés civiles de refuser la guerre comme l'instrument de prévention et d'intervention légitime dans le monde", écrit dans son texte adressé aux signataires, Leïla Shahid, déléguée générale de la Palestine en France.
"La terre de Palestine s'impose comme un lieu où l'exigence de la foi doit corriger les motivations de solidarité confessionnelle", souligne, de son côté, Tarek Mitri, coordinateur des relations interreligieuses au COE. "Il existe aujourd'hui, plus que jamais, un lien direct entre la justice, la paix et la fin de l'occupation illégale de la Palestine. Les Eglises de la Terre Sainte ne cessent de le dire et, avec elles, le Conseil oecuménique des Eglises."
"J'espère que nous saurons prouver que la politique n'est pas seulement la lutte des uns contre les autres ou la gestion des conflits", affirme, pour sa part, le premier ministre Jean-Pierre Raffarin, mettant au compte de la laïcité le succès de l'initiative de Témoignage chrétien.
"Le combat de ces Français, hommes et femmes de bonne volonté, est le nôtre, Israéliens et Palestiniens qui avons soif de paix et nous montrons impuissants à y parvenir", écrit également Elie Barnavi, ambassadeur d'Israël en France. (avec ENI)
Ces derniers jours, le pasteur Boni a rencontré le cardinal Agré. Ils ont convenu d'adresser aux autorités gouvernementales un message les encourageant à trouver une solution pacifique à la crise qui déchire le pays et a fait déjà plusieurs centaines de morts. Le pasteur Boni est intervenu à la radio nationale pour appeler à la paix et à la réconciliation : " Nous sommes tous ivoiriens " a-t-il rappelé. Il souhaite également rencontrer les autorités musulmanes pour envisager avec elles des initiatives de paix. Le pasteur Boni demeure très préoccupé et résiste par tous les moyens à la division de la Côte d'Ivoire entre un Nord musulman et un Sud et un Ouest chrétiens.
Le pasteur Alain Rey reste, par ailleurs, en contact étroit avec le pasteur Samuel Obonou, délégué de l'Eglise Protestante Méthodiste de Côte d'Ivoire à l’Assemblée Générale de la Cevaa (Bénin, 31 octobre - 8 novembre 2002) et le SECAAR (Service Chrétien d’Appui à l’Animation Rurale) d’Abidjan, partenaire de la Cevaa.
La Cevaa appelle toutes les Eglises de la Communauté à porter l'Eglise Protestante Méthodiste de Côte d'Ivoire et les amis ivoiriens dans leur intercession et à leur exprimer leur solidarité. (Cevaa - 27/09)
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e-mail : cevaa@cevaa.org - site: http//:www.cevaa.org
Le FIG, a déclaré le directeur scientifique de la manifestation, l’universitaire Gérard Dorel, aborde cette thématique sous l’aspect géopolitique, celui des rapports entre sacré et organisation spatiale, celui enfin des identités culturelles et comportements sociaux. Des centaines de personnalités étaient invitées au festival, chercheurs et scientifiques essentiellement, mais aussi représentants des diverses religions sans oublier les athées et partisans de la laïcité. L’aspect « critique » était présent, montrant « comment le fait religieux a pu être instrumentalisé dans des conflits territoriaux ou pour occulter d’autres problèmes comme ceux des ressources », a dit M. Dorel. Il y a même eu des conférences sur « religions, des multinationales en compétition pour la conquête du monde » ou des débats sur « Peut-on penser le monde en termes de religions ? » Le FIG, comme chaque année, était également festif avec des animations, des concerts (Nicoletta et le gospel), un salon du livre et un salon de la gastronomie où l’on parlait d’interdits alimentaires mais aussi du « couscous, plat sacré du vendredi », des « moines et du vin » ou du « chocolat, pêché de gourmandise ou paradis terrestre ».
3 jours de réflexion de qualité sont proposés par les Semaines sociales de France
présidées par Michel Camdessus.
Des carrefours (violence et médias, exclusion, violence dans l’école, relations Nord-Sud : de la violence au partenariat ; la prostitution ; favoriser les alternatives à la violence ; la médiation) permettront un meilleur échanges entre les participants tandis que les plénières donneront la parole à de grands témoins (Mgr Teissier d’Alger, l’Eglise dans les conflits ; G. Jurgnesen, la violence routière ; André Mahé, la police contre la violence ; Viviane Monnier, les violences contre les femmes, Alain Deleu, conflits sociaux et violence économique ; Michel Sabbah, la voix des chrétiens au cœur du conflit en Israël ; Albert du Roy, violences et images).
Programme détaillé : SSF 3-5 rue Bayard 75008 Paris Tel. 01 42 56 55 40 www.ssf-fr.org
Dans le droit fil du Conseil œcuménique des Eglises, la Fédération protestante de France s’engage, elle aussi, dans une réflexion intitulée « Surmonter la violence », thème de ses Assises en octobre 2004. Retrouvez des infos sur le site www.protestants.org
Fédération Protestante de France - http://www.protestants.org/fpf/