A propos du clonage : éléments de débat et de réflexion

Auteur(s) : FPF;FEDERATION PROTESTANTE DE FRANCE;

Document soumis pour avis aux Eglises, unions d'Eglises, institutions, oeuvres et mouvements de la Fédération protestante de France et à l'ensemble de leurs membres.

15 novembre 2001
Texte de réflexion accompagné d'un Communiqué de Presse

Table des matières :

Préambule :

En l'espace de quelques années, la médecine a vu son champ d'intervention s'élargir considérablement au point de remettre en cause les valeurs morales auxquelles elle se référait traditionnellement. Les découvertes récentes de la biologie moléculaire et de la génétique ont permis aux chercheurs et aux médecins d'imaginer des protocoles thérapeutiques dont la totale nouveauté les oblige à s'interroger sur leur utilité et leur légitimité. On pense plus particulièrement à la thérapie génique et cellulaire (utilisation des cellules souches), et bien sûr au clonage. De leur côté, les patients, et avec eux la société dans son ensemble, se posent d'autant plus de questions que certaines des thérapies qui leur sont proposées aujourd'hui - ou le seront demain - peuvent aller à l'encontre de leurs convictions philosophiques, morales ou religieuses. Il semble que la déontologie médicale traditionnelle ne permette plus d'intégrer certaines de ces nouvelles thérapies dans le cadre moral et éthique qui était le sien jusqu'à aujourd'hui.

Ces découvertes récentes sont le résultat d'une avancée sans précédent de l'état de notre connaissance de la vie et de ses mécanismes les plus intimes. Elles traduisent à leur façon, et dans le langage scientifique d'aujourd'hui, une certaine approche de la dimension biologique de ce que nous appellerons ici la « création » - terme résolument théologique et inspiré des récits bibliques de la création. Loin de prétendre à une explication scientifico-cosmologique des « commencements » du monde, ces récits fondateurs appellent l'être humain à réinterpréter celui-ci en dehors de toute vision idolâtre des mots et des choses. En sollicitant son sens de la créativité et de la responsabilité, la Bible entend faire sortir l'Homme de sa neutralité passive à l'égard de la création.

Toute la question tient à l'utilisation des ces découvertes à des fins médicales et thérapeutiques sachant que les applications de la recherche se doivent de composer avec une triple exigence : la santé des malades dans le respect de leur dignité et de leurs convictions, les règles éthiques et professionnelles propres au corps médical, enfin les choix de société pris en matière de politique de santé (budget, programmes de recherches, lois de bioéthique, etc.). Cette multiplicité des facteurs à prendre en compte justifie à elle seule la nécessité d'un vaste débat public et démocratique. C'est ensuite au Parlement qu'il reviendra de prendre les décisions qui lui sembleront les meilleures.

Quant aux Eglises et aux différentes instances religieuses représentatives, il leur revient de participer à ce débat qu'elles auront à coeur de nourrir de leur réflexion et de leurs expériences particulières.
C'est dans ce cadre que la Fédération protestante de France a souhaité proposer ces « éléments de débat et de réflexion ». Comme à son habitude, elle n'entend pas faire acte de magistère moral ni théologique en direction de ses Eglises membres et de leurs fidèles, car telle n'est pas sa vocation. Il ne s'agit pas ici de trancher définitivement en faveur ou en défaveur de tel ou tel procédé thérapeutique, mais de suggérer quelques éléments de réponses possibles et provisoires élaborées à la lumière de la tradition biblique et théologique dont se réclame le protestantisme.

Les questions posées au fil de ce document portent successivement sur :

1) les dimensions éthique, juridique et légale de l'interdiction du clonage reproductif.
2) la possibilité -ou non- de recourir aux embryons surnuméraires à des fins thérapeutiques, tant dans le domaine de la recherche que de ses applications médicales.
3) la légitimité -ou non- du clonage à des fins thérapeutiques.
4) les problèmes posés par le don d'ovocyte dans le but de réaliser ce type de clonage.

1. Le clonage à des fins reproductives

La question du clonage à des fins reproductives ou thérapeutiques résume à elle seule les principaux enjeux du débat sur la bioéthique. Concernant le clonage reproductif, la Fédération protestante de France rappelle l'opposition qu'elle a déjà formulée à son égard en 1997 (Cf. Livre Blanc de la Commission d'éthique de la FPF, p.17-19). Pour des raisons à la fois théologiques et morales, son usage est totalement injustifiable quelles que soient les raisons qui pourraient être invoquées à son sujet.

Chaque être humain est unique et provient d'une ascendance à la fois semblable et différente. Vouloir se reproduire à l'identique serait un geste de défiance à l'égard de la création à qui il doit d'être ce qu'il est. Dans une perspective biblique, l'homme ne peut prétendre à être le créateur de lui-même : son caractère unique est préservé par la diversité de l'espèce à laquelle il appartient. Telle est, rapidement résumée, l'une des raisons majeures pour laquelle nous pensons qu'il est nécessaire de maintenir cette position de refus.

Reste la question de savoir s'il faut renforcer la législation existante qui ne se contente pour l'instant que d'interdire toute « atteinte à l'intégrité de l'espèce humaine » (art.16.4 du Code civil). Compte tenu de l'ambiguïté de la formule et des interprétations auxquelles cet article pourrait donner lieu, une interdiction explicite de toute forme de clonage reproductif doit-elle être rajoutée aux lois de bioéthique adoptées en France en 1994 ? L'article 511.1 du Code pénal - qui punit sévèrement toute forme de « pratique eugénique » - est-il suffisant, comme le pensent certains, pour interdire légalement le clonage thérapeutique ?

Au niveau européen, le Conseil de l'Europe a adopté en janvier 1998 un protocole additionnel à la Convention dite d'Oviedo interdisant « toute intervention ayant pour but de créer un être génétiquement identique à un autre être humain vivant ou mort ». Mais on sait que cette interdiction n'est qu'une simple recommandation faite aux Etats membres et n'a donc pas force de loi. Peut-on en rester là ?

Sur le plan mondial, il est indispensable de conférer une valeur réellement contraignante à l'actuelle « Déclaration universelle sur le génome et les droits de l'homme » de l'Unesco. Adopté par l'ONU en décembre 1998, ce texte interdisant le clonage reproductif n'a pas non plus force de loi. A l'initiative conjointe de la France et de l'Allemagne une requête a été adressée au secrétaire général des Nations unies lui proposant que l'Assemblée générale prenne la décision d'organiser dans les plus brefs délais une « Convention internationale contre le clonage des êtres humains à des fins de reproduction ». Le but de cette initiative est d'empêcher toute tentative de clonage reproductif qui pourrait être entreprise par des laboratoires installés dans des Etats dépourvus de législation particulière dans ce domaine. L'actualité la plus récente ne prouve-t-elle pas l'urgente nécessité d'agir au niveau international ?

2. Le clonage à des fins thérapeutiques

Le clonage à des seules fins thérapeutiques pose des questions moins graves mais infiniment plus complexes. Parce qu'il pourrait ouvrir la voie à de nouvelles techniques médicales susceptibles de guérir des vies humaines menacées, ce type de clonage doit faire l'objet d'une réflexion éthique et théologique particulière. Ce débat s'inscrit dans le cadre plus général de celui posé par l'utilisation à des fins médicales des « cellules souches ». Depuis une vingtaine d'années, ce terme désigne les cellules du premier stade de l'embryon avant qu'elles ne se différencient en cellules spécialisées (épidermiques, pigmentaires, musculaires, nerveuses, etc.) constitutives du foetus.

La capacité de ces cellules souches à se différencier en cellules adultes est très variable et dépend de leur origine tissulaire. En l'état actuel des connaissances, on a pu déceler leur présence naturelle dans les tissus embryonnaires et foetaux, mais aussi - découverte plus récente - dans certains tissus adultes : on parle alors de cellules souches adultes, les plus connues étant les cellules hématopoïétiques que l'on trouve dans la moelle osseuse. Leur principe actif (donner naissance aux différentes cellules sanguines) est à la base des greffes de moelle.

Une découverte plus récente et inattendue a également fait part de la présence de cellules souches dans des organes jusqu'à présent réputés incapables de produire des cellules neuves comme le cerveau, la rétine ou le muscle du squelette. Depuis peu, on sait aussi «fabriquer » des cellules souches par clonage thérapeutique : il suffit de les prélever dans un embryon de 5 jours (blastocyte) obtenu par le transfert d'un noyau cellulaire d'un patient vers un ovocyte (cellule sexuelle femelle) donneur. Ces cellules souches de l'embryon ainsi créé ont alors rigoureusement le même patrimoine génétique que celui du patient à qui l'on a prélevé le noyau d'une de ses cellules. Il y a bien clonage, mais à des fins thérapeutiques et non reproductives : le but de l'opération n'est pas de reproduire à l'identique un individu mais de le guérir en réimplantant les cellules souches obtenues par clonage dans son organe défaillant. Ces cellules, en se développant, vont permettre de régénérer l'organe défaillant.

C'est pour cette raison que les cellules souches, quelle que soit leur origine biologique, suscitent de grands espoirs thérapeutiques. Certes, de nombreuses incertitudes demeurent quant à leur capacité réellement thérapeutique laquelle en effet pourrait être contrariée par des phénomènes d'immuno-compatibilité, d'empreinte génétique ou encore de reprogrammation du noyau. De l'avis de certains chercheurs, il semble pourtant que leur usage pourrait ouvrir la voie à une médecine régénératrice, moins agressive et, d'une certaine façon, plus « naturelle » que certaines thérapies actuelles, en particulier celles explorées récemment grâce au séquençage du génome humain. Seraient notamment concernées certaines formes de maladies dégénératives jusqu'à présent incurables (Parkinson, Alzheimer, sclérose, etc.), mais aussi les brûlures graves, certains cancers, les affections du coeur, du foie, de la cornée, etc. On comprend l'espoir des médecins et leur volonté d'avancer dans leurs investigations.

La première difficulté éthique vient de ce que, en l'état actuel des découvertes, on ne peut dire quelle utilisation des différentes cellules souches s'avèrera la plus prometteuse sur le plan strictement thérapeutique. Beaucoup d'hypothèses sont encore sujettes à de nombreuses vérifications. Tout choix, a priori meilleur sur le plan éthique, pourrait se révéler plus tard n'être d'aucune utilité médicale.

3. Le recours aux cellules souches embryonnaires

Même à des fins strictement thérapeutiques, l'utilisation de cellules souches embryonnaires pose un problème moral puisque leur prélèvement implique la destruction immédiate de l'embryon dans lequel elles ont été prélevées. Pour l'essentiel, ces cellules peuvent provenir soit d'embryons surnuméraires issus de protocoles d'assistance médicale à la procréation (AMP) mais ne faisant plus l'objet d'un projet parental, soit d'embryons obtenus par clonage.

La question de départ est pourtant simple : peut-on mettre fin au développement d'un embryon (créé par fécondation assistée ou par clonage) dans le seul but d'entreprendre des recherches en vue de l'éventuelle mise au point d'un traitement thérapeutique ? La difficulté de la réponse tient d'abord à la difficulté de définir la vie. Elle tient ensuite, et probablement davantage, à la difficulté d'apprécier à sa juste valeur morale les interventions humaines destinées à protéger la création dès lors que celle-ci peut sembler, par ces interventions, menacée dans son intégrité et sa dignité.

Dans le premier cas (embryon surnuméraire issu d'une AMP), sa destruction peut être considérée comme équivalente à une interruption volontaire de grossesse (IVG) mais que l'on ne saurait justifier par les raisons habituellement invoquées dans ce cas : risque pour la mère et l'enfant, détresse morale et psychologique de la mère, etc. Le seul argument qui pourrait être avancé consisterait à dire que l'on met fin à une vie humaine potentielle pour en sauver une autre en cours d'existence. Aporie à laquelle l'éthique n'est que trop habituée et qui la contraint souvent à ne pouvoir formuler qu'une réponse indécise et hésitante. Il faut reconnaître que l'argument invoqué ci-dessus peut ne pas convaincre et s'avérer insuffisant aux yeux de certains pour justifier la destruction volontaire d'un embryon.

Il y a là un réel dilemme éthique que la Fédération protestante de France souhaite soumettre au débat public avant de pouvoir transmettre au législateur une opinion plus précise sur la question : peut-on autoriser le recours aux embryons déjà existants et ne faisant plus l'objet d'un projet parental dans le but de les utiliser pour la recherche médicale ou à des fins thérapeutiques ? Autre question annexe : faut-il proscrire toute implantation d'un embryon ayant fait l'objet de recherches comme le propose la Mission parlementaire sur la révision des lois de bio-éthiques?

Le recours aux cellules souches embryonnaires à des fins thérapeutiques comme le clonage à des fins thérapeutiques reposent la question de la nature et du statut de l'embryon.

Dans le cas du clonage thérapeutique, peut-on réellement parler d'embryon au sens propre du terme ?. Pour certains chercheurs, le produit d'un clonage ne peut être véritablement qualifié d'embryon dans la mesure où il n'y a eu ni fécondation (sexuée), ni implantation. On devrait plutôt parler de cellules souches embryonnaires ou, tout au plus, de « pré-embryon », voire de « pseudo-embryon ». Pour d'autres, cette querelle sémantique ne saurait cacher le fait que l'on est bien, biologiquement parlant, en présence d'un embryon puisque celui-ci, s'il venait à être implanté, aboutirait à la naissance d'un être humain ; et cela quel que soit le statut éthique que l'on confère à l'embryon.

Dire que la vie commence avec la fécondation fait l'objet d'autres débats. Pour certains, le fait que l'on puisse créer de la vie sans passer par l'acte de fécondation montre qu'il faut dissocier les deux concepts. Les spermatozoïdes et les ovocytes sont porteurs de vie avant même la fécondation : leur union ne crée pas la vie, elle la continue en la prolongeant dans le temps. La fécondation n'est pas l'acte créateur de la vie, celle-ci étant en quelque sorte éternelle. Ce que traduit à sa façon la notion biblique de vie éternelle, fruit de l'Esprit qui nous incite à mettre le temps dont nous disposons au service de tous (Ga 6,10), et donc de toutes les générations à venir. Pour d'autres au contraire, la fécondation, suivie ou non d'une implantation, reste l'événement décisif créateur de vie que nul n'a le droit d'interrompre.

Certaines consciences pourraient être sincèrement choquées par la destruction d'un embryon (ou pré-embryon, peu importe), aussi noble en soit la raison. D'autres seront plus attentifs à la portée morale de l'ensemble du processus thérapeutique permettant de sauver une vie humaine, la nôtre ou celle d'autrui. Du point de vue de la création, la destruction de l'embryon n'est pas forcément synonyme de mort, bien au contraire : quelques unes de ses cellules redonneront vie à un être dont la santé l'abandonne, d'autres cellules mourront effectivement, mais selon un phénomène plus naturel qu'il n'y paraît. La destruction (d'une partie) de l'embryon peut en effet être assimilée au phénomène d'apoptose, c'est à dire l'autodestruction de certaines cellules par leur propre programme génétique, permettant ainsi à d'autres cellules embryonnaires de se développer. Ce phénomène joue un rôle important en embryologie. Le vieillissement naturel n'est pas la seule cause de mort cellulaire : le développement d'un embryon exige que certaines de ses cellules meurent pour permettre à d'autres de vivre.

C'est à partir de ces quelques données - certes trop succinctes mais qui ne demandent qu'à être complétées - que la Fédération protestante de France souhaite soumettre au débat public cette autre question du recours aux cellules-souches embryonnaires issues du clonage : peut-on légitimer une telle pratique à des fins thérapeutiques ? A quelles conditions et dans quels cas ?

4. Le don d'ovocyte

Reste la question du don d'ovocyte. Il semble aller de soi que l'on ne peut considérer ce type de don au même titre que les dons d'organes « ordinaires » (coeur, reins, etc.) dans la mesure où les gamètes contiennent le patrimoine génétique de la personne de la donneuse et où le prélèvement des ovocytes peut mettre en péril sa santé.

Le rapport de la Mission parlementaire signale que « le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'est vivement inquiété des risques auxquels seraient exposées les femmes, dénonçant un « vide juridique » autour de cette question. On peut par ailleurs craindre que des pressions excessives soient exercées à l'encontre des femmes, pressions des médias, voire pressions familiales, pour les inciter à faire don de leurs ovocytes ». Il reviendra au législateur de mettre en place l'instance juridico-éthico-médicale la plus apte - et la plus représentative - à encadrer ce type de don.

Bien qu'elle ne soit pas tout à fait de même nature comme on vient de le dire, l'expérience déjà acquise en matière de dons d'organes devrait permettre malgré tout d'envisager aisément la question. Même si une telle instance devra agir en toute autonomie, il nous semble important que, dans ce domaine, le CCNE continue à jouer le rôle majeur qu'il a su assumer avec sérénité et efficacité depuis sa création.

Conclusions

Comme il est précisé dans le préambule, ce document ne formule pas de conclusions mais appelle à une réflexion, et donc à un vaste débat ; débat sans a priori en dépit de la crainte légitime qu'inspire le concept de clonage, même à des seules fins thérapeutiques ; débat relevant d'une démarche propre à une éthique théologique protestante et où devront nécessairement se mêler, sans amalgame, des arguments éthiques, théologiques mais aussi psychologiques, culturels, économiques, etc.

Il conviendra d'examiner l'ensemble des questions ici posées et de tenter d'y répondre en toute conscience et dans le respect de celle d'autrui.

Bien d'autres questions pourront être soulevées au cours de ces débats. On peut en mentionner ici quelques-unes : brevetabilité et commercialisation des découvertes et des inventions dans le domaine de la biologie et de la génétique ; politique de la santé dans sa dimension économique et sociale ; organisation du débat public et rôle que doivent y jouer les différentes instances représentatives de la nation : Gouvernement, Parlement, Conseil d'Etat, Comité consultatif national d'éthique, associations et Eglises, etc. ; dimension philosophique, psychologique et sociologique de la question ; implications oecuméniques et interreligieuses de la bioéthique ; etc.

La lecture de ce document montre par ailleurs que bien des points évoqués mériteraient d'être largement approfondis. L'approche biblique et théologique notamment, concernant par exemple la notion de création, devra être étudiée d'une manière beaucoup plus ample que ce que le texte a pu en dire bien trop rapidement dans sa nécessaire concision.

Ajoutons enfin que ce document se limite volontairement à la seule question du clonage. Les autres questions soulevées par la révision de lois de bio-éthique peuvent naturellement être abordées dans ce même cadre de discussion.

Envoi

Comme on le voit, ce ne sont pas les questions qui manquent. Il reste maintenant à les traiter ensemble dans nos Eglises, nos paroisses et nos associations, que ce soit en groupes de discussions, en cercles d'études, en conférences, en colloques ou en synodes. Toutes les contributions à ce débat seront les bienvenues, qu'elles soient individuelles ou collectives, et quelles que soient les instances ou les lieux d'où elles émaneront.

Le Conseil de la FPF, à l'origine de ce document, ainsi que ses services et ses commissions se mettent à leur disposition pour les accompagner dans leurs démarches et leurs réflexions. Que personne n'hésite à les contacter. Ces contributions pourront se présenter sous la forme de réactions, d'approbations ou au contraire de contre-propositions, et devront parvenir à la Fédération protestante d'ici à l'automne 2002, date à laquelle il sera temps, sinon de conclure, du moins de faire avancer l'un des débats les plus importants qui s'imposent à nous aujourd'hui.

Le Conseil de la Fédération protestante de France,
Paris, le 15 novembre 2001.


Date de parution : 15 novembre 2001